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Renouvellement du passeport d'un majeur

Vous êtes majeur et vous voulez renouveler votre passeport (date de validité bientôt dépassée ou déjà dépassée, changement de nom d'usage, changement d'adresse, ...) ? Nous vous présentons les étapes de la démarche . Elles varient selon le pays où vous faites la demande : en France , en Australie , au Canada , en Espagne , au Portugal ou dans un autre pays .

France

Choisir le lieu où vous ferez la démarche et, en général, prendre rendez-vous

Le lieu de la demande ne dépend pas de votre domicile. Vous pouvez vous rendre dans n'importe quelle mairie , à condition qu'elle soit équipée d'une station d'enregistrement.

La liste des mairies équipées  est consultable en ligne :

Mairie délivrant des passeports

Votre présence est indispensable pour procéder à la prise d'empreintes.

Attention

De nombreuses mairies exigent que le dépôt du dossier se fasse uniquement sur rendez-vous .

L' ANTS met à disposition un moteur de recherche vous permettant de trouver un rendez-vous dans une mairie équipée :

Rechercher un rendez-vous pour une demande de passeport

Si vous n'utilisez pas le moteur de recherche permettant de trouver un rendez-vous, sachez que vous pouvez préparer la démarche en faisant une pré-demande en ligne , mais ce n'est pas une obligation.

La pré-demande vous permet de gagner du temps lors du dépôt du dossier.

Pré-demande de renouvellement de passeport

Accessible avec un compte ANTS ou via France Connect .

Acheter le timbre fiscal sur internet

Le coût dépend du lieu où vous faites la demande :

Cas général

Le passeport coûte 86 € (en timbre fiscal).

Vous devez acheter le timbre fiscal en ligne :

Achat en ligne du timbre fiscal - Passeport

Se munir d'une carte bancaire.

En Guyane

Vous devez acheter le timbre fiscal en ligne :

Achat en ligne du timbre fiscal - Passeport

Se munir d'une carte bancaire.

À savoir

Si vous faites la pré-demande en ligne , vous pouvez acheter le timbre fiscal dans le cadre de la pré-demande (en payant par carte bancaire).

Préparer les documents à présenter

Il faut présenter les documents originaux .

Les documents à fournir dépendent de la date d’expiration de votre passeport actuel :

Votre passeport est en cours de validité

Vous devez présenter les documents suivants :

Votre passeport actuel vous est remis à la fin du rendez-vous.

Votre passeport est périmé

La situation varie selon la date d’expiration de votre passeport :

Date d’expiration : moins de 5 ans

Vous devez présenter les documents suivants :

Votre passeport actuel vous est remis à la fin du rendez-vous.

Date d’expiration : + de 5 ans

La situation varie selon que vous avez une carte d’identité ou non :

Vous avez une carte d’identité valide

Vous devez présenter les documents suivants :

Vous avez une carte d’identité périmée

La situation varie selon la date d'expiration de votre carte d'identité :

Date d’expiration : moins de 5 ans

Vous devez présenter les documents suivants :

Date d’expiration : + de 5 ans

Vous devez présenter les documents suivants :

Vous n’avez pas de carte d’identité

Vous devez présenter les documents suivants :

À savoir

Pour utiliser un nom d'usage qui ne figure pas encore sur un titre d'identité, d'autres documents doivent être fournis selon la nature de ce 2e nom : nom de l'époux(se) ou nom de l'autre parent .

Vous rendre au lieu que vous avez choisi pour faire la demande

Vous devez vous rendre au lieu que vous avez choisi avec les documents justificatifs.

Suivre l'avancement de la fabrication du passeport

Le passeport n'est pas fabriqué sur place. Il ne peut donc pas être délivré immédiatement.

Les délais de fabrication dépendent du lieu et de la période de la demande. Par exemple, à l'approche des vacances d'été, les délais peuvent être plus longs.

Si vous avez indiqué un numéro de téléphone portable lors de votre demande, vous recevrez un SMS quand le passeport sera disponible.

Vous pouvez aussi suivre l'état d'avancement de votre demande sur le site de l' ANTS  :

Suivre l'état d'avancement d'une demande de passeport

Vous devez avoir le numéro de demande fourni au dépôt du dossier.

Retirer le passeport quand il est disponible

Le passeport qui est délivré est un passeport biométrique .

Il doit être retiré dans les 3 mois . Passé ce délai, le passeport est détruit.

Vous devez le retirer personnellement au lieu de dépôt du dossier et le signer sur place.

Le passeport est valide 10 ans .

L'ancien passeport doit être restitué. S'il comportait un visa, il peut être conservé pendant la durée de validité de ce visa.

Australie, Canada, Espagne, Portugal

Vous pouvez faire la demande de renouvellement du passeport sans vous déplacer à l'ambassade ou au consulat si vous répondez à toutes les conditions suivantes  :

Vous répondez aux conditions pour faire la procédure à distance

Voici les étapes de la démarche de renouvellement du passeport :

Savoir si vous devez acheter un timbre électronique

Dans la plupart des cas , notamment si votre passeport est expiré ou l’est bientôt, vous devez fournir un timbre électronique « Français de l'étranger » d’un montant de 96 € . Vous devez acheter ce timbre sur internet :

Achat en ligne du timbre fiscal - Passeport

Se munir d'une carte bancaire.

Dans ce cas, votre passeport sera valide 10 ans à compter de son émission.

Attention

Vous n'avez pas à acheter un timbre électronique si vous êtes dans l'une des situations suivantes et si vous acceptez que le nouveau passeport garde la même date d'expiration que l'ancien  :

Préparer les documents et les informations nécessaires pour faire la pré-demande en ligne

Documents obligatoires à fournir

Vous devez fournir les élements suivants  :

Documents supplémentaires à fournir selon votre situation

Selon le motif de renouvellement du passeport, vous devez fournir :

Faire la pré-demande de renouvellement de passeport sur internet

Vous devez utiliser FranceConnect+ via votre identité numérique France Identité certifiée ou votre identité numérique La Poste .

Renouvellement à distance de passeport en Australie, au Canada, en Espagne et au Portugal

Recevoir la réponse du consulat à votre pré-demande

Vous recevez une réponse par mail à l'adresse que vous avez déclarée lors de votre inscription au Registre des Français à l'étranger.

Le mail présente la liste des documents que vous devez envoyer par courrier au consulat, l'adresse postale du consulat, ainsi que l'information que vous devrez avoir un entretien à distance en visio-conférence avec un agent consulaire.

Acheter 2 enveloppes pré-payées et envoyer les documents par courrier postal

Enveloppes

Vous devez acheter 2 enveloppes pré-payées auprès d'un transporteur privé.

Vous devez consulter le site internet de votre consulat pour connaître le transporteur et le type d'enveloppe à acheter.

Vous devez :

Réunir et imprimer vos documents

Vous devez fournir :

Envoyer les éléments au consulat

Vous devez envoyer le courrier à l'adresse postale indiquée dans le mail de réponse à votre pré-demande.

Australie

Service en charge du renouvellement des passeports - Australie

French Consulate General

Level 26, St Martins Tower

31 Market Street

Sydney NSW 2000

Canada

Service en charge du renouvellement des passeports - Canada

Consulat général de France

11ème étage

500 Grande Allée Est

J1R 2J7 Québec (QC)

Espagne

Service en charge du renouvellement des passeports - Espagne

Consulat général de France

Ronda Universitat, 22 bis - 4°

08007 BARCELONA

Portugal

Service en charge du renouvellement des passeports - Portugal

Embaixada de França

Rua Santos-o-Velho, 5

1249-079 Lisboa

Portugal

Être invité à choisir le rendez-vous en visio-conférence avec un agent consulaire

Une fois que le consulat aura reçu et vérifié votre courrier, vous serez contacté par mail pour la programmation d'un rendez-vous .

Le mail vous invitera à vous connecter à votre espace personnel Service Public. Vous aurez accès à un lien dans lequel vous pourrez choisir le jour et le créneau horaire pour le rendez-vous.

Le rendez-vous aura lieu en visio-conférence .

Que faire si vous n'avez pas été contacté par le consulat dans un délai de 6 semaines après l'envoi de votre courrier ?

Contactez le consulat par mail en indiquant vos nom, prénoms et date de naissance.

Participer à la visio-conférence avec l'agent consulaire

Pendant l'entretien , l'agent consulaire vérifie votre dossier avec vous.

Vous devrez présenter votre passeport à l'agent.

La durée de l'entretien est estimée à environ 20 minutes .

Que faire si finalement le jour ou l'heure du rendez-vous ne vous conviennent plus ?

Contactez le consulat par mail.

Recevoir le récépissé du consulat

À la suite du rendez-vous en visio-conférence, le consulat vous transmet un récépissé dans votre espace personnel Service Public. Vous êtes prévenu par mail et devez télécharger le document intitulé «Récépissé de votre demande de passeport» dans votre espace personnel Service Public.

À savoir

Le délai de réception dépend du lieu et de la période de votre demande.

Si le consulat accepte la demande de passeport, votre passeport sera fabriqué, puis vous sera envoyé.

En attendant la réception du passeport, vous pouvez suivre sa fabrication et son envoi. Vous devez aller sur le site internet de l' ANTS et saisir puis valider le numéro de demande figurant sur le récépissé :

Suivre l'état d'avancement d'une demande de passeport

Vous devez avoir le numéro de demande fourni au dépôt du dossier.

Recevoir le passeport

Vous recevez votre nouveau passeport sous pli sécurisé (dans l'enveloppe que vous avez achetée et transmise avec vos documents). Le passeport vous est remis en mains propres.

Que faire si vous n'êtes pas présent lors de la remise du passeport à votre domicile ?

Renseignez-vous auprès du transporteur. Il vous indiquera la marche à suivre (2e passage, retrait dans un bureau de poste…).

Activer votre nouveau passeport

Confirmer sur internet la réception du passeport

Dans un délai maximum de 40 jours après la réception de votre passeport, vous devez vous connecter au site de l'ANTS :

Déclarer la réception de son passeport

Vous devez avoir votre numéro de passeport, le code secret reçu par courriel et le scan de l'attestation de remise datée et signée.

Vous devez saisir le numéro de sécurité qui est indiqué sur le récépissé que vous avez téléchargé votre espace personnel Service Public.

Envoyer l'ancien passeport par courrier postal dans les 40 jours (sauf si vous le conservez, car il contient un visa encore valide)

Vous devez acheter une enveloppe pré-payée (identique à celles utilisées lors de l'envoi de vos documents au consulat).

Dans un délai maximum de 40 jours après la réception de votre nouveau passeport, vous devez placer votre ancien passeport dans l'enveloppe et l'envoyer à votre consulat.

Attention

Si le consulat n'a pas reçu votre ancien passeport dans ce délai, votre nouveau passeport sera désactivé. Vous ne pourrez plus l'utiliser.

Vous ne répondez pas à ces conditions

Voici les étapes de la démarche de renouvellement du passeport :

Vous renseigner s'il faut prendre rendez-vous

Vous devez vous déplacer à l'ambassade ou au consulat de France .

Votre présence est indispensable pour procéder à la prise d'empreintes.

Ambassade ou consulat français à l'étranger

Attention

Le service peut exiger que le dépôt du dossier se fasse uniquement sur rendez-vous .

Il n'est pas possible de faire une demande de passeport à l'ambassade d'Ottawa ou au consulat de Porto.

Vous pouvez préparer la démarche en faisant une pré-demande en ligne , mais ce n'est pas une obligation.

La pré-demande vous permet de gagner du temps lors du dépôt du dossier.

Pré-demande de renouvellement de passeport

Accessible avec un compte ANTS ou via France Connect .

Préparer les documents à fournir et décider du mode de retrait du passeport

Documents à fournir

Il faut présenter les documents originaux .

Votre passeport est en cours de validité

À savoir

Pour utiliser un nom d'usage qui ne figure pas encore sur un titre d'identité, d'autres documents doivent être fournis selon la nature de ce 2e nom : nom de l'époux(se) ou nom de l'autre parent .

La date de validité de votre passeport est expirée

Date d'expiration : moins de 5 ans

À savoir

Pour utiliser un nom d'usage qui ne figure pas encore sur un titre d'identité, d'autres documents doivent être fournis selon la nature de ce 2e nom : nom de l'époux(se) ou nom de l'autre parent .

Date d'expiration : + de 5 ans

À savoir

Pour utiliser un nom d'usage qui ne figure pas encore sur un titre d'identité, d'autres documents doivent être fournis selon la nature de ce 2e nom : nom de l'époux(se) ou nom de l'autre parent .

Décider du mode de retrait du passeport

Dans l'Union européenne, en Norvège, au Royaume-Uni ou en Suisse

Vous pouvez demander à ce que le passeport vous soit envoyé par courrier. Mais il faut être inscrit au registre des Français de l'étranger du même pays, avoir une adresse mail et pouvoir transmettre des fichiers par internet.

Si vous demandez l'envoi par courrier, il faut fournir au moment du dépôt du dossier, en plus des justificatifs nécessaires, une enveloppe affranchie achetée auprès du prestataire habilité dans le pays. Il faut se renseigner auprès du consulat pour connaître le prestataire habilité, la taille de l'enveloppe à fournir et l’affranchissement nécessaire.

Si vous n'indiquez rien au moment du dépôt du dossier, vous devrez retirer le passeport au lieu du dépôt du dossier.

Si vous préférez le retirer auprès d'un consul honoraire habilité , il faut l'indiquer au guichet au moment du dépôt du dossier.

Ailleurs dans le monde

Dans certains pays , vous pouvez demander à ce que le passeport vous soit envoyé par courrier. Mais il faut être inscrit au registre des Français de l'étranger du même pays, avoir une adresse mail et pouvoir transmettre des fichiers par internet.

Dans ce cas, au moment du dépôt du dossier, il faut fournir, en plus des justificatifs nécessaires, une enveloppe affranchie achetée auprès du prestataire habilité dans le pays. Il faut se renseigner auprès du consulat pour connaître le prestataire habilité, la taille de l'enveloppe à fournir et l'affranchissement nécessaire.

Si vous n'indiquez rien au moment du dépôt du dossier, il faudra retirer le passeport au lieu du dépôt du dossier.

Si vous préférez le retirer auprès d'un consul honoraire habilité , il faut l'indiquer au guichet au moment du dépôt du dossier.

Préparer le paiement du passeport

Le passeport coûte 96 € .

Vous pouvez acheter le timbre fiscal  en ligne  :

Achat en ligne du timbre fiscal - Passeport

Se munir d'une carte bancaire.

Vous pouvez aussi régler en espèces. Certains consulats acceptent aussi le paiement par carte bancaire, chèque ou virement. Consultez le site internet du consulat pour savoir comment payer.

Ambassades et consulats de France à l'étranger

Vous rendre au consulat ou à l'ambassade

Vous devez vous rendre au consulat ou à l'ambassade avec les documents nécessaires.

Suivre l'avancement de la fabrication du passeport

Le passeport n'est pas fabriqué sur place. Il ne peut donc pas être délivré immédiatement.

Les délais de fabrication dépendent du lieu et de la période de la demande.

Si vous avez indiqué un numéro de téléphone portable sur le formulaire de demande, vous recevez un SMS lorsque le passeport est disponible.

Vous pouvez suivre en ligne l'état d'avancement de votre demande :

Suivre l'état d'avancement d'une demande de passeport

Vous devez avoir le numéro de demande fourni au dépôt du dossier.

Obtenir le passeport une fois qu'il est prêt

Si, au moment du dépôt du dossier, vous avez demandé à recevoir le passeport par courrier

Au moment du dépôt du dossier, si vous avez demandé à recevoir le passeport par courrier, vous recevez un mail de notification d'envoi dans lequel figure un code secret.

Dès que vous recevez votre passeport, il faut en accuser la réception en utilisant ce téléservice :

Déclarer la réception de son passeport

Vous devez avoir votre numéro de passeport, le code secret reçu par courriel et le scan de l'attestation de remise datée et signée.

L'ancien passeport doit être renvoyé au consulat par courrier sécurisé du même type que celui utilisé pour l'envoi du nouveau passeport.

S'il comportait un visa, il peut être conservé pendant la durée de validité de ce visa.

Le passeport est valide 10 ans .

Autre cas

Vous devez le retirer personnellement soit au lieu du dépôt du dossier, soit auprès d'un consul honoraire habilité ou d’un chef de poste diplomatique ou consulaire et le signer sur place.

Il doit être retiré dans les 3 mois qui suivent sa mise à disposition. Passé ce délai, le passeport est détruit.

L'ancien passeport doit être restitué. S'il comportait un visa, il peut être conservé pendant la durée de validité de ce visa.

Le passeport est valide 10 ans .

Autre pays

Vous renseigner s'il faut prendre rendez-vous

Vous devez vous déplacer à l'ambassade ou au consulat de France .

Votre présence est indispensable pour procéder à la prise d'empreintes.

Ambassade ou consulat français à l'étranger

Attention

Le service peut exiger que le dépôt du dossier se fasse uniquement sur rendez-vous .

Vous pouvez préparer la démarche en faisant une pré-demande en ligne , mais ce n'est pas une obligation.

La pré-demande vous permet de gagner du temps lors du dépôt du dossier.

Pré-demande de renouvellement de passeport

Accessible avec un compte ANTS ou via France Connect .

Préparer les documents à fournir et décider du mode de retrait du passeport

Documents à fournir

Il faut présenter les documents originaux .

Les documents à fournir dépendent de la date d’expiration de votre passeport actuel :

Votre passeport est en cours de validité

Vous devez présenter les documents suivants :

Votre passeport actuel vous est remis à la fin du rendez-vous.

Votre passeport est périmé

La situation varie selon la date d’expiration de votre passeport :

Date d’expiration : moins de 5 ans

Vous devez présenter les documents suivants :

Votre passeport actuel vous est remis à la fin du rendez-vous.

Date d’expiration : + de 5 ans

La situation varie selon que vous avez une carte d’identité ou non :

Vous avez une carte d’identité valide

Vous devez présenter les documents suivants :

Vous avez une carte d’identité périmée

La situation varie selon la date d'expiration de votre carte d'identité :

Date d’expiration : moins de 5 ans

Vous devez présenter les documents suivants :

Date d’expiration : + de 5 ans

Vous devez présenter les documents suivants :

Vous n’avez pas de carte d’identité

Vous devez présenter les documents suivants :

À savoir

Pour utiliser un nom d'usage qui ne figure pas encore sur un titre d'identité, d'autres documents doivent être fournis selon la nature de ce 2e nom : nom de l'époux(se) ou nom de l'autre parent .

Décider du mode de retrait du passeport

Dans l'Union européenne, en Norvège, au Royaume-Uni ou en Suisse

Vous pouvez demander à ce que le passeport vous soit envoyé par courrier. Mais il faut être inscrit au registre des Français de l'étranger du même pays, avoir une adresse mail et pouvoir transmettre des fichiers par internet.

Si vous demandez l'envoi par courrier, il faut fournir au moment du dépôt du dossier, en plus des justificatifs nécessaires, une enveloppe affranchie achetée auprès du prestataire habilité dans le pays. Il faut se renseigner auprès du consulat pour connaître le prestataire habilité, la taille de l'enveloppe à fournir et l’affranchissement nécessaire.

Si vous n'indiquez rien au moment du dépôt du dossier, vous devrez retirer le passeport au lieu du dépôt du dossier.

Si vous préférez le retirer auprès d'un consul honoraire habilité , il faut l'indiquer au guichet au moment du dépôt du dossier.

Ailleurs dans le monde

Dans certains pays , vous pouvez demander à ce que le passeport vous soit envoyé par courrier. Mais il faut être inscrit au registre des Français de l'étranger du même pays, avoir une adresse mail et pouvoir transmettre des fichiers par internet.

Dans ce cas, au moment du dépôt du dossier, il faut fournir, en plus des justificatifs nécessaires, une enveloppe affranchie achetée auprès du prestataire habilité dans le pays. Il faut se renseigner auprès du consulat pour connaître le prestataire habilité, la taille de l'enveloppe à fournir et l'affranchissement nécessaire.

Si vous n'indiquez rien au moment du dépôt du dossier, il faudra retirer le passeport au lieu du dépôt du dossier.

Si vous préférez le retirer auprès d'un consul honoraire habilité , il faut l'indiquer au guichet au moment du dépôt du dossier.

Préparer le paiement du passeport

Le passeport coûte 96 € .

Vous pouvez acheter le timbre fiscal en ligne  :

Achat en ligne du timbre fiscal - Passeport

Se munir d'une carte bancaire.

Vous pouvez aussi régler directement en espèces au consulat. Certains consulats acceptent aussi le paiement par carte bancaire, chèque ou virement. Consultez le site internet du consulat pour savoir comment payer.

Ambassade ou consulat français à l'étranger

Vous rendre au consulat ou à l'ambassade

Vous devez vous rendre au consulat ou à l'ambassade avec les documents nécessaires.

Suivre l'avancement de la fabrication du passeport

Le passeport n'est pas fabriqué sur place. Il ne peut donc pas être délivré immédiatement.

Les délais de fabrication dépendent du lieu et de la période de la demande.

Si vous avez indiqué un numéro de téléphone portable sur le formulaire de demande, vous recevez un SMS lorsque le passeport est disponible.

Vous pouvez suivre en ligne l'état d'avancement de votre demande :

Suivre l'état d'avancement d'une demande de passeport

Vous devez avoir le numéro de demande fourni au dépôt du dossier.

Obtenir le passeport une fois qu'il est prêt

Si, au moment du dépôt du dossier, vous avez demandé à recevoir le passeport par courrier

Au moment du dépôt du dossier, si vous avez demandé à recevoir le passeport par courrier, vous recevez un mail de notification d'envoi dans lequel figure un code secret.

Dès que vous recevez votre passeport, il faut en accuser la réception en utilisant ce téléservice :

Déclarer la réception de son passeport

Vous devez avoir votre numéro de passeport, le code secret reçu par courriel et le scan de l'attestation de remise datée et signée.

L'ancien passeport doit être renvoyé au consulat par courrier sécurisé du même type que celui utilisé pour l'envoi du nouveau passeport.

S'il comportait un visa, il peut être conservé pendant la durée de validité de ce visa.

Le passeport est valide 10 ans .

Sur place

Vous devez le retirer personnellement soit au lieu du dépôt du dossier, soit auprès d'un consul honoraire habilité ou d’un chef de poste diplomatique ou consulaire .

Il doit être retiré dans les 3 mois qui suivent sa mise à disposition. Passé ce délai, le passeport est détruit.

L'ancien passeport doit être restitué. S'il comportait un visa, il peut être conservé pendant la durée de validité de ce visa.

Le passeport est valide 10 ans .

Direction de l'information légale et administrative

06/03/2026

Questions / réponses

Quels recours si mon dossier est refusé ? Voyage aux USA : quelles sont les formalités (passeport, Esta, visa...) ? Comment remplacer un passeport abîmé ? Peut-on avoir deux passeports ?

Où s'adresser

France Services / Maison de services au public

Point d'accueil numérique

Ambassade ou consulat français à l'étranger

Préparer votre démarche à l'aide de formulaires

Rechercher un rendez-vous pour une demande de passeport Pré-demande de renouvellement de passeport Achat en ligne du timbre fiscal - Passeport Suivre l'état d'avancement d'une demande de passeport

A voir aussi :

Passeport d'un majeur : renouvellement en cas de perte Passeport d'un majeur : en cas de vol

Définitons

Identification avec FranceConnect : Identification avec FranceConnectConnexion avec l'identifiant et le mot de passe de l'un des comptes suivants : Impots.gouv, Ameli, L'identite numerique (La Poste), Yris, MSA, France identité ou TrustMe

Numéro d'inscription consulaire (Numic) : Numéro d'inscription consulaire (Numic)Il se trouve sur votre carte consulaire

Pays - Passeport transmis par courrier (hors Europe) : Pays - Passeport transmis par courrier (hors Europe)Afrique du Sud, Arabie Saoudite, Argentine, Australie, Brésil, Canada, Chine, Corée du Sud, Émirats arabes unis, États-Unis, Indonésie, Israël et Territoires palestiniens, Japon, Maurice, Mexique, Nouvelle-Zélande, Philippines, Russie, Singapour, Taïwan, Thaïlande, Vietnam.Arrêté du 27 avril 2017 relatif aux conditions d'envoi d'un passeport à l'étranger

Chef de poste diplomatique ou consulaire : Chef de poste diplomatique ou consulaireReprésentant officiel de l’État chargé de diriger une ambassade ou un consulat à l’étranger

Abréviations

ANTS :

Agence nationale des titres sécurisés

Pour en savoir plus

Vérifier si l'état civil de votre ville de naissance est dématérialisé Consuls honoraires habilités à remettre les cartes d'identité et les passeports

Références

Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif au passeport : article 5-1 - Pièces à fournir pour un renouvellement Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif au passeport : article 11 - Restitution de l'ancien passeport Décret n°2025-1138 du 28 novembre 2025 portant extension de l'expérimentation de la procédure dématérialisée de demande de renouvellement d'un passeport Code général des impôts : articles 953 à 955 Code général des impôts : article 1043 A - Montant en Guyane Décret n°81-778 du 13 août 1981 fixant le tarif des droits à percevoir dans les chancelleries diplomatiques et consulaires et, en France, par le ministère des relations extérieures Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif au passeport : article 4 - Durée de validité Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif au passeport : article 5 - Pièces à fournir pour une première demande Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif au passeport : article 6-1 - Empreintes et photo Décret n°2005-1726 du 30 décembre 2005 relatif au passeport : article 10 - Retrait du passeport Arrêté du 5 février 2009 relatif aux photos d'identité produites pour une demande de passeport Arrêté du 27 avril 2017 relatif aux conditions d'envoi d'un passeport à l'étranger