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Dirigeants et responsables d'une association

Instances dirigeantes Rémunération du dirigeant Congé de représentation Congé d'un responsable bénévole Démission d'un membre d'une association

Direction de l'information légale et administrative

04/10/2021

Questions / réponses

Comment se renseigner sur une association ? Peut-on mettre temporairement une association en sommeil ? Une association doit-elle faire une déclaration après chaque assemblée générale ? Quelle est la durée du mandat d'un président d'association ?

Préparer votre démarche à l'aide de formulaires

Déclaration à la Sécurité sociale des bénévoles des organismes d'intérêt général (hors organismes sociaux) Demande d'homologation d'un circuit