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Les règles du contrôle technique varient selon la catégorie du véhicule, notamment la périodicité du contrôle : tous les 2 ans pour un véhicule de catégorie M1 (voiture, camping-car de 3,5 t maximum) et pour un véhicule de catégorie N1 (camionnette), tous les 3 ans pour un véhicule de catégorie L (moto, scooter, voiturette, quad…). Une camionnette doit aussi passer un contrôle complémentaire pollution .
Des règles spécifiques s'appliquent au contrôle technique d'un véhicule dont le PTAC dépasse 3,5 t.
Direction de l'information légale et administrative
18/04/2024
Véhicule de catégorie M1 : Véhicule de catégorie M1Véhicule conçu pour le transport de personnes et comportant, outre le siège du conducteur, 8 places assises au maximum.Code de la route : articles R311-1 à D311-4
Véhicule de catégorie N1 : Véhicule de catégorie N1Véhicule conçu et construit pour le transport de marchandises ayant un poids maximal inférieur ou égal à 3,5 tonnes. Le certificat d'immatriculation indique le genre CTTE. Appelé camionnette ou utilitaire léger.Arrêté du 9 février 2009 relatif aux démarches d'immatriculation des véhicules
Véhicule de catégorie L : Véhicule de catégorie LVéhicule motorisé à 2 ou 3 roues et quadricycle à moteur : cyclomoteur, motocyclette, tricycle à moteur, quadricycle léger à moteur, quadricycle lourd à moteur, quad routier léger à moteur, quad routier lourd à moteur, quad tout terrain lourd à moteurCode de la route : articles R311-1 à D311-4
Poids total autorisé en charge